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Les bibliothèques numériques de l’Institut de France constituent une base de données produite par les bibliothèques et services d’archives du réseau de l’Institut de France, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et des dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. La diffusion en ligne de ses contenus est assurée par la solution logicielle Limb Gallery de la société I2s.

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Les images et métadonnées publiées par les bibliothèques numériques de l’Institut de France sont, sauf mention contraire, des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public et relevant des collections et fonds placés sous la tutelle de l’Institut de France. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 : 


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